Politique de ROYAL LEPAGE ÉVOLUTION sur la protection des renseignements personnels

Chez Royal LePage Évolution, nous respectons la vie privée de nos clients et nous nous engageons à assurer l'exactitude, la confidentialité, la sécurité et la protection de vos renseignements personnels.

Aux fins de la prestation de nos services en matière immobilière y compris, mais non de façon limitative des services de courtage immobilier, des services d'agence immobilière, des conseils en ce qui concerne l'achat et la vente de biens immobiliers, le crédit-bail immobilier et la gestion de propriétés ainsi que d'autres services consultatifs en immobilier, dont la vente ou la recommandation de services liés à l'immobilier, nous recueillons, utilisons, consultons et divulguons quotidiennement des renseignements de nature personnelle et/ou confidentielle. La confidentialité est au coeur même de nos préoccupations afin de maintenir une relation de confiance avec nos clients et rendre les meilleurs services possibles.

Par conséquent, nous prenons toutes les mesures nécessaires afin de protéger vos informations personnelles et par le fait même de nous conformer aux nouvelles exigences édictées par la Loi 25.

La présente Politique de confidentialité relative à la protection des renseignements personnels (ci-après « Politique ») a pour but de vous aider à comprendre nos pratiques en matière de cueillette, d'utilisation, de divulgation et de conservation des renseignements personnels. En nous fournissant des renseignements personnels par l'intermédiaire de notre site Web ou nos différents réseaux sociaux, par courriel, en personne, par téléphone ou autre, vous acceptez que ceux-ci soient traités conformément à ce qui est indiqué dans la présente Politique et vous autorisez Royal LePage Évolution, ses représentants et ses partenaires à traiter vos renseignements personnels aux fins énoncées ci-dessous.

Cependant, veuillez prendre note que la présente Politique ne s'applique pas aux sites Web de tiers auxquels il est possible d'accéder en cliquant sur des liens qui se trouvent sur le présent site Web, et Royal LePage Évolution et ses représentants ne sont nullement responsables à l'égard de tels sites Web de tiers. Si vous suivez un lien vers un site Web de tiers, celui-ci disposera de ses propres politiques sur la protection des renseignements personnels que vous devrez examiner avant de soumettre des renseignements personnels.

1. QUI SOMMES-NOUS

Royal LePage Évolution est une équipe en pleine croissance, solidement établie dans la région de l'Estrie, composée de courtiers immobiliers chevronnés et soutenus par une équipe administrative passionnée. Notre engagement envers l'excellence nous permet de personnaliser nos services pour répondre à vos besoins spécifiques, que ce soit pour acheter la maison de vos rêves ou vendre votre propriété au meilleur prix. Votre satisfaction est notre priorité.

2. QU'EST-CE QU'UN RENSEIGNEMENT PERSONNEL

Au sens de la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé, l'expression « renseignements personnels » s'entend de « tout renseignement qui concerne une personne physique et qui permet de l'identifier »¹. Ils peuvent inclure notamment le nom de la personne, son adresse de résidence, son adresse courriel, sa date de naissance, ses antécédents en matière de crédit ou toute autre information de nature financière, les renseignements liés à ses cartes de crédit, et d'autres renseignements sur sa famille.

Les coordonnées professionnelles sont aussi des renseignements personnels, mais aucun consentement n'est requis pour recueillir, utiliser ou divulguer ces renseignements dans le but de communiquer ou de faciliter la communication avec quelqu'un à des fins professionnelles.

3. QUELS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS RECUEILLONS-NOUS?

Lorsque vous visitez notre site ou que vous communiquez avec nous dans le cadre de nos activités et de notre prestation de services, nous recueillons un certain nombre de renseignements personnels vous concernant, tels que :

• Des renseignements d'identité, comme un nom ou un prénom;
• Des coordonnées de contact, comme un nom, une adresse, une adresse électronique et un numéro de téléphone;
• Des renseignements biographiques comme un titre de poste, le nom d'un employeur, des photos et du contenu vidéo ou audio;
• Des renseignements que vous nous fournissez dans le cadre de notre prestation de services;
• Des renseignements relatifs à la facturation et des renseignements financiers, comme une adresse de facturation, de l'information relative à un compte bancaire ou des données de paiement;
• Des renseignements relatifs au recrutement, comme un curriculum vitae, des renseignements sur la scolarité et les antécédents professionnels, des détails concernant les affiliations professionnelles et d'autres renseignements pertinents à un recrutement potentiel;
• Des données d'identification et d'autres données de vérification des antécédents, comme une copie d'un permis de conduire, d'un passeport ou d'une facture d'un service public;
• Tout autre renseignement personnel fourni.

Veuillez prendre note que si vous nous fournissez des renseignements personnels au sujet d'autres personnes (comme vos clients, vos administrateurs, vos dirigeants, vos actionnaires ou vos propriétaires véritables), vous devez vous assurer de les avoir dûment avisées que vous nous fournissez leurs renseignements et d'avoir obtenu leur consentement à une telle communication de renseignements.

4. COMMENT RECUEILLONS-NOUS VOS RENSEIGNEMENTS ET VOTRE CONSENTEMENT

Nous collectons vos renseignements personnels auprès de vous-même et lors de nos interactions avec vous au cours de la prestation de services que nous vous rendons.

Nous collectons également des informations accessibles au public notamment sur les plateformes publiques, telles que le registre foncier, le RDPRM, le rôle d'évaluation foncier et les rôles de taxes, les divers médias sociaux et autres.

Il nous est également possible de recueillir vos renseignements personnels auprès de tiers, avec votre consentement, ou sans votre consentement, lorsque requis ou permis par la Loi.

En communiquant avec nous, en nous fournissant volontairement vos renseignements personnels, ou en naviguant sur notre site Internet, vous consentez à la collecte, l'utilisation et la communication de vos renseignements personnels conformément à cette Politique.

En nous fournissant les renseignements personnels d'un tiers, vous déclarez détenir le consentement ou le pouvoir nécessaire pour nous permettre de recueillir, utiliser et communiquer ces renseignements conformément à cette Politique.

Sachez que vous pouvez en tout temps retirer votre consentement en nous contactant conformément à la section « COMMENT COMMUNIQUER AVEC NOUS » de la présente Politique.

5. COMMENT ET À QUELLES FINS UTILISONS NOUS VOS RENSEIGNEMENTS

Nous utilisons vos renseignements personnels pour vous fournir notre prestation de services et afin de répondre à nos obligations juridiques et/ou réglementaires.

Nous pouvons utiliser les renseignements personnels de l'une ou l'autre des manières indiquées ci-après, avec votre consentement ou, le cas échéant, de la manière prévue dans la Loi.

• Afin de fournir notre prestation de service et d'autres services connexes ainsi que pour la conduite de nos affaires, pour administrer et exécuter nos services, y compris pour exécuter nos obligations découlant de toute entente conclue entre vous et nous;
• Afin de vous fournir des informations et/ou des offres personnalisées sur notre Site Web, à savoir :
  • Sauvegarde de recherches immobilières incluant critères spécifiques;
  • Ajout de propriétés en favoris;
  • Suivi de statistiques sur les propriétés mises en vente sur les Sites Web.
• Afin d'entrer en contact avec les utilisateurs ayant un profil sur notre site Web, à savoir :
  • Leur transmettre des alertes immobilières;
  • Leur transmettre des notifications périodiques sur les reprises hypothécaires, visites libres et les changements de prix.
• Afin d'entrer en contact avec les abonnés à l'infolettre de Royal LePage Évolution;
• Afin d'entrer en contact avec participants ou gagnants de concours de Royal LePage Évolution;
• Afin de veiller au respect de nos obligations légales et réglementaires;
• Afin de veiller à la bonne conduite de nos affaires et nous conformer à nos obligations déontologiques et professionnelles, incluant la facturation et la gestion de nos dossiers;
• À toute autre fin qui est autorisée par la loi ou à laquelle vous consentez;
• À des fins de recrutement de personnels.

6. AVEC QUI PARTAGEONS-NOUS VOS RENSEIGNEMENTS

Nous pouvons fournir vos renseignements personnels à nos prestataires de services, employés, sous-traitants ainsi qu'à nos partenaires.

À titre d'exemple, nous pourrions fournir vos renseignements à de tiers fournisseurs de service et/ou partenaires qui nous fournissent des services de sites Web, de développement d'applications, d'hébergement, d'entretien et d'autres services. Cependant, soyez assurés que nous limitons les renseignements que nous fournissons à ces fournisseurs de services aux seuls renseignements qui sont raisonnablement nécessaires pour leur permettre de s'acquitter de leurs fonctions et nous exigeons d'eux qu'ils s'engagent expressément à préserver la confidentialité de ces renseignements. Nous pourrions également les fournir à des tiers à des fins de statistiques.

De plus, nous pourrions être tenus de divulguer des renseignements personnels et d'autres renseignements en vertu de certaines lois ou si nous croyons de bonne foi que cette divulgation est nécessaire pour respecter les lois applicables. Par exemple, dans le cas où nous recevions une ordonnance d'un tribunal ou à une assignation à témoigner ou afin de collaborer avec des autorités gouvernementales.

7. PENDANT COMBIEN DE TEMPS CONSERVONS-NOUS LES RENSEIGNEMENTS

Nous ne conserverons les renseignements personnels que pour la durée nécessaire aux fins prévues dans la présente Politique et pour nous conformer à nos obligations juridiques, déontologiques et réglementaires.

8. OÙ CONSERVONS-NOUS LES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Vos renseignements personnels sont actuellement hébergés au Canada. Toutefois, soyez assurés que nos pratiques concernant vos renseignements personnels demeurent en tout temps régis par la présente Politique de confidentialité et, s'il y a lieu, des engagements contractuels afin de protéger la confidentialité seront mis en place afin de préserver la confidentialité desdits renseignements.

9. COMMENT PROTÉGEONS-NOUS LES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Bien que nous ne puissions garantir avec certitude une protection absolue de tous vos renseignements personnels, nous prenons toutes les mesures nécessaires afin les renseignements personnels que nous recueillons soient protégés et conservés selon les normes généralement acceptées dans l'industrie, et ce, tant au moment de leur transmission qu'une fois que nous les avons reçus. Nous maintenons des mesures de protection physiques, techniques ou administratives appropriées pour protéger les renseignements personnels contre un vol, une perte, une destruction ou une communication accidentelle ou non conforme aux lois, une divulgation ou un accès non autorisé, un mauvais usage ou toute autre forme illégale de traitement des renseignements personnels en notre possession.

De plus, lorsque nous communiquons les renseignements nécessaires à la prestation de services à un sous-traitant, un tiers collaborateur, un employé ou une autre personne autorisée, nous nous assurons que ceux-ci soient soumis à un devoir de confidentialité.

Sachez que vous pouvez en tout temps nous contacter afin d'obtenir davantage d'informations sur la manière dont sont protégés vos renseignements ou pour nous divulguer un incident relié à la protection de vos renseignements personnels, et ce, conformément à la section « COMMENT COMMUNIQUER AVEC NOUS » de la présente Politique.

10. QUELS DROITS UNE PERSONNE DÉTIENT-ELLE À L'ÉGARD DE SES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Conformément aux lois applicables en matière de protection des renseignements personnels, vous disposez d'un certain nombre de droits à l'égard de vos renseignements personnels. Notamment, mais non limitativement, les suivants :

• Le droit à l'exactitude des renseignements : afin qu'ils soient complets, à jour et exacts au moment où ils sont utilisés;
• Le droit à l'accès aux renseignements : le droit d'être informé sur les renseignements traités et/ou utilisé et le droit de demander d'avoir accès aux renseignements personnels détenus, sous réserve du droit applicable;
• Le droit de faire rectifier des renseignements : le droit de demander de faire rectifier tout renseignement personnel incomplet, trompeur ou inexact que nous détenons;
• Le droit de retirer son consentement à la communication ou à l'utilisation des renseignements personnels recueillis : En tout temps, il vous est loisible de retirer votre consentement à la communication, la transmission ou l'utilisation des renseignements recueillis.

Pour exercer l'un ou l'autre de ces droits, veuillez communiquer avec nous conformément à la section « COMMENT COMMUNIQUER AVEC NOUS » de la présente Politique.

11. COMMENT UTILISONS-NOUS LES TÉMOINS ET LES TECHNOLOGIES SIMILAIRES (COOKIES)

Lors de votre navigation sur notre site web, nous recueillons des témoins dans certaines circonstances. La plupart de nos témoins ne collecteront pas de renseignements qui vous identifient, mais recueilleront plutôt des renseignements généraux comme la façon dont les utilisateurs accèdent au Site et comment ils l'utilisent.

En accédant à notre Site, vous consentez à ce que Royal LePage Évolution utilise des « cookies » ou « témoins », c'est-à-dire de petits fichiers textes qui s'insèrent dans votre disque dur à partir du Site. Les « cookies » permettent à Royal LePage Évolution, entre autres, de vous reconnaître lorsque vous consultez le Site afin de personnaliser votre navigation selon vos préférences et de vous offrir des services, produits, promotions et publicités personnalisés sur notre Site ou tout autre site Web. Vous pouvez toutefois choisir en tout temps de ne plus être assujetti aux « cookies » en modifiant la configuration de votre navigateur auquel cas votre navigation de notre Site perdra son optimisation.

Le recours à de tels fichiers permet :

• L'amélioration du service par analyse de performance de notre Site Web afin d'apporter des correctifs nécessaires, le cas échéant;
• L'accueil personnalisé et géolocalisation afin de présenter aux internautes des propriétés pertinentes via les moteurs de recherche de notre Site Web;
• Le ciblage publicitaire sur notre Site Web et reciblage publicitaire sur les sites de nos partenaires et sur les réseaux sociaux;
• Les statistiques afin d'effectuer des rapports sur l'achalandage de notre Site Web.

Le recours à tels fichiers ne nous permet pas de recueillir les Renseignements Personnels mentionnés à la section 3. Toutefois, les Informations que nous collectons peuvent être associées à votre profil sur notre site. Lorsque l'Information est associée à votre profil, l'Information en question sera traitée comme étant des Renseignements Personnels.

Pour toutes questions relativement à l'utilisation des témoins, veuillez communiquer avec nous conformément à la section « COMMENT COMMUNIQUER AVEC NOUS » de la présente Politique ou consulter la politique de témoins via l'hyperlien suivant:
https://www.royallepageevolution.com/politique-de-confidentialite

12. COMMENT COMMUNIQUER AVEC NOUS

Pour plus d'informations, afin de formuler des commentaires ou une plainte à l'égard de la présente Politique ou à l'égard de renseignements personnels, afin d'exercer vos droits, communiquez avec notre responsable à la protection des renseignements personnels soit Charles-Eugène Boutin, dirigeant d'agence, par courriel à l'adresse courriel suivant : vieprivee@groupemer.ca, par téléphone au (819) 565-3000, ou par la poste aux coordonnées suivantes :
1000 boul. Lionel-Groulx, bur. 202, Sherbrooke (Qc) J1L 0H5

13. COMMENT METTONS-NOUS À JOUR LA PRÉSENTE POLITIQUE

Notre Politique est régulièrement mise à jour afin de se conformer aux divers changements législatifs. Par conséquent, nous pouvons modifier le contenu de notre site et notre façon d'utiliser les témoins sans préavis et, par conséquent, le fait de continuer à utiliser notre site internet constitue une acceptation de votre part de la Politique et de toute mise à jour.

La présente Politique a été mise à jour pour la dernière fois le 1er février 2024.

Politique sur l'utilisation des témoins

Nous utilisons des témoins et des outils similaires sur notre site Web (ci-après le « Site ») pour améliorer sa performance et bonifier votre expérience. La présente Politique sur les témoins (ci-après la « Politique ») décrit comment nous utilisons les témoins.

1) QU'EST-CE QU'UN TÉMOIN

Les témoins sont de petits fichiers texte qu'un site Web peut placer sur votre ordinateur ou votre appareil mobile, lorsque vous visitez un site ou une page pour la première fois. Les témoins aideront le Site, ou un autre site Web, à reconnaître votre appareil, lors de votre prochaine visite. Nous utilisons le terme « témoins » dans la présente Politique pour désigner tous les fichiers qui collectent des renseignements de cette façon.

Les témoins ont plusieurs utilités. Par exemple, ils peuvent nous aider à retenir vos préférences, à analyser le fonctionnement du Site ou ils peuvent même nous permettre de vous recommander du contenu que nous croyons être le plus appropriés pour vous.

La plupart des témoins ne collecteront pas de renseignements qui vous identifient, mais recueilleront plutôt des renseignements généraux, comme la façon dont les utilisateurs accèdent au Site et comment ils l'utilisent.

Les témoins ne causent aucun dommage à l'appareil, mais permettent plus facilement, par exemple, de retrouver les préférences, de préremplir certains champs et d'adapter le contenu des services du Site. Ces données permettent l'amélioration de l'ergonomie et des services en fonction de vos intérêts.

2) QUELS TYPES DE TÉMOINS UTILISONS-NOUS

Les informations recueillies par le biais des témoins nous aident à analyser l'utilisation du Site et nous permettent d'offrir aux utilisateurs une meilleure expérience lors de leur visite. Nous ne conserverons les témoins que pendant la durée nécessaire pour atteindre les objectifs pertinents définis dans la présente Politique, notamment à des fins de marketing et de statistiques.

D'une manière générale, nous utilisons des témoins de première partie et des témoins utilisés par nos partenaires et fournisseurs de services tiers, aussi appelés « témoins de tierce partie ».

Témoins strictement nécessaires

Ces témoins sont nécessaires au fonctionnement du Site et ne peuvent pas être désactivés dans nos systèmes. Ils sont généralement établis en tant que réponse à des actions que vous avez effectuées et qui constituent une demande de services, tels que la définition de vos préférences en matière de confidentialité, la connexion ou le remplissage de formulaires. Vous pouvez configurer votre navigateur, afin de bloquer ou être informé de l'existence de ces témoins, mais certaines parties du site Web peuvent être affectées. Ces témoins ne stockent aucune information d'identification personnelle.

Témoins de rendement

Ces témoins permettent de suivre les visites sur le site et les sources de trafic afin d'améliorer le rendement. Ils fournissent des renseignements sur les pages les plus populaires et le comportement des visiteurs, en ne collectant que des données anonymes. Le blocage de ces témoins signifie que nous ne pouvons pas faire le suivi des visites ou du rendement du site.

Témoins de fonctionnalité

Ces témoins améliorent votre expérience de navigation en vous offrant des fonctionnalités personnalisées. Ils se souviennent de vos préférences telles que les renseignements d'ouverture de session, les paramètres d'accessibilité et les choix de langue. En outre, ils peuvent activer des fonctionnalités avancées proposées par des fournisseurs tiers, comme une meilleure mise en correspondance et des renseignements sur les quartiers. Nous n'utilisons pas ces témoins pour vous suivre ou vous profiler, mais il est important de noter que les témoins requis par certaines fonctionnalités peuvent avoir des aspects visant à vous identifier.

Témoins de marketing

Ces témoins peuvent être installés en visitant notre site par des fonctionnalités fournies par des fournisseurs tiers connus pour exploiter des réseaux publicitaires, tels que Facebook, YouTube, etc. Ces témoins aident ces sociétés à établir un profil d'intérêt basé sur votre comportement de navigation en ligne. Ils ne stockent pas de renseignements personnels, mais identifient votre navigateur ou votre appareil de manière unique. La désactivation de ces témoins peut entraîner la désactivation de certaines fonctionnalités du site Web. Par exemple, des blogues.

3) COMMENT ACCEPTER OU REFUSER L'UTILISATION DES TÉMOINS

Pour la gestion des témoins et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de témoins. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d'accès à certains services nécessitant l'utilisation de témoins.

Vous avez la possibilité de configurer vos appareils pour qu'ils acceptent tous les témoins, qu'ils vous informent lorsqu'un témoin est émis ou qu'ils n'acceptent jamais aucun témoin. Cette dernière option peut toutefois avoir pour conséquence que certains services personnalisés ne puissent être fournis et, en conséquence, vous risquez de ne pas être en mesure de profiter pleinement de toutes les fonctionnalités offertes par le Site.

Si vous ne souhaitez pas recevoir de témoin de manière générale ou souhaitez refuser uniquement certains témoins, vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur de manière appropriée. Des instructions sont fournies à cet effet sur le site Internet de chaque navigateur.

4) EST-CE QUE DES TIERS UTILISENT DES TÉMOINS SUR LE SITE

Nous utilisons ou permettons à des tiers de placer des témoins qui se classent dans l'une des catégories indiquées à la section « QUEL TYPE DE TÉMOINS UTILISONS-NOUS ». Par exemple, comme plusieurs entreprises, nous utilisons les outils d'analyse de tiers pour surveiller la circulation sur notre Site, tels que Google Analytics. Nous pouvons également utiliser des témoins tiers pour nous aider à étudier le marché, à améliorer les fonctionnalités du Site et à assurer la conformité avec nos politiques en place.

5) AUTRES RENSEIGNEMENTS

Si vous avez des questions ou des commentaires au sujet de la présente Politique, veuillez communiquer avec notre responsable à la protection des renseignements personnels soit Charles-Eugène Boutin, dirigeant d'agence, par courriel à l'adresse courriel suivant : vieprivee@groupemer.ca, par téléphone au (819) 565-3000, ou par la poste aux coordonnées suivantes :
1000 boul. Lionel-Groulx, bur. 202, Sherbrooke (Qc) J1L 0H5

La présente Politique a été mise à jour pour la dernière fois le 1er février 2024.